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Sans garantie; Limite de repsonsabilité

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Propriété Intellectuelle

Sauf indication contraire, les produits, brevets, noms de produits, dessins et modèles, logos, titres, textes, images, bandes audio et images vidéo contenus sur ce site sont les marques commerciales, marques de services, les noms commerciaux, les droits d'auteur, les brevets ou autre propriété d'Acushnet Company (« Acushnet Company Propiété Intellectuelle »). Toutes les autres marques commerciales, déposées ou non, appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Rien sur ce Site ne doit être interprété comme conférant implicitement, par estoppel ou par quelque autre moyen, une licence ou un droit d'utilisation de l'une quelconque des propriétés intellectuelles d'Acushnet Company affichées sur ce Site, sauf avec la permission écrite d'Acushnet Company.

Chaque année, Acushnet Company consacre des millions de dollars et d'innombrables heures à ses activités de recherche et de développement. Le résultat de ce considérable investissement de temps et d'argent se concrétise sous la forme d'articles et de matériel de golf qui sont, nous le pensons, les meilleurs, des produits les plus avancés d'un point de vue technologique sur le marché. Les bienfaits de ces efforts ont été intégrés à nos produits et nombre de ces éléments ne sont pas visibles pour un observateur lambda mais n’apparaissent pas dans les autres produits qui ont été crées comme copies ou contrefaçons des vrais produits Acushnet Company. La propriété intellectuelle d'Acushnet est protégée par une quantité de brevets, de marques commerciales et d'autres droits accordés à Acushnet Company en vertu des lois internationales, fédérales, d'état relevant du droit statutaire et commun. Par conséquent, Acushnet Company s'attend à ce que toute autre personne respecte ses droits de propriété intellectuelle. Acushnet Company fait valoir fermement ses droits de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse d'une violation qui prend la forme de contrefaçons, d'une utilisation non-autorisée des marques commerciales ou des droits d'auteur ou de n'importe quelle autre façon.

Marques commerciales

Ce qui suit est la liste de certaines marques dont Acushnet est propriétaire ou usager autorisé et qui sont utilisées pour ou avec les produits Titleist :

503H
585H
670
680
690CB
695CB
690MB
695MB
704CB
731PM
735CM
755
775CB
804OS
904F
905R
905S
906F4
906F2
907D1
983K
983E
980F
980F Strong
Acushnet
Bulls Eye
BV and Design
Cameron Crown Design
Coronado
DCI
Distance Doesn't Have to Be Hard
DT
DT SoLo
DT TruSoft
Eclipse Design
Exception
Fitting Works
Fulcrum Design
Fusablend
Futura
Futura Phantom
Golf's Symbol of Excellence
GSS
Hit it Long, Hit it Straight
HVC
HVC Soft Feel
Laguna
My Girl
NAPA
Newport
Newport Beach
Newport Two
No Ball Goes Farther
NXT
NXT Tour
Oil Can 8620
Perma-Flex
Perma-Grip
Perma-Soft
Perma-Tech
Pimp my Putter
Pinnacle
Pinnacle and Design
Pinnacle Gold
Players
Polka Dot Design
Power Core Pro Titanium
Pro Trajectory
Pro V1
Pro V1x
Red X
Red X3
Red X5
Reshape your Game
Santa Fe
Scotty Cameron
Scotty Cameron by Titleist
Serious Clubs for Serious Golfers
Spin Milled
Studio Design
Studio Stainless
Studio Style
Taction
The Art of Putting
T in oval design;
Titleist
Titleist #1 Ball in Golf
Titleist Driver Design 
Titleist Launch Monitor
Titleist Performance Institute
TPI

Produits et sites non affiliés

Les descriptions ou mentions de produits, les publications ou sites n'appartenant pas à Acushnet Company ou ses sociétés associées ne constituent pas la recommandation de ces produits, publications ou sites. Acushnet Company n'a pas vérifié le contenu des sites autres que ce Site et décline toute responsabilité quant à un tel contenu. Votre interaction avec tout autre site est à vos risques.

Communication avec ce Site

Il vous sera possible, dans certains espaces de ce Site, d'interagir avec d'autres utilisateurs ou télécharger des messages ou autre contenu, tel que des vidéo (« Contenu »). Nous nous réservons le droit de supprimer votre compte et de vous empêcher de télécharger du Contenu si nous avons raison de croire, et à notre seule discrétion, que vous n'avez pas respecté une ou plusieurs modalités contenues dans la rubrique Termes et Conditions, ou toute autre loi.

Il vous est interdit d'afficher ou de transmettre du Contenu qui est illicite, menaçant, diffamatoire, calomnieux, obscène, scandaleux, séditieux, pornographique ou blasphématoire ou tout autre Contenu qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale ou qui engage la responsabilité civile, et qui est contraire à la loi. Acushnet Company coopérera entièrement avec les autorités de police et respectera les ordonnances judiciaires lui demandant ou lui ordonnant de révéler l'identité de toute personne ayant affiché un Contenu d'une telle nature et d'aider à l'identifier ou à la localiser.

Vous vous engagez à ne pas publier de Contenu qui contient les informations personnelles d'une autre personne, qui ne respecte pas le droit à la vie privée d'un individu ou d'une personne morale ou tout autre chose qu'une obligation contractuelle vous oblige de tenir privée ou confidentielle. Vous consentez à ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou organisation, y compris, sans qu'il s'agisse d'une liste limitative, d'un employé d'Acushnet Company. Vous vous engagez également à ne pas prétendre faussement être affilié(e) à une autre personne ou organisation, ni n'afficherez de Contenu qui viole les lois régissant les marques de commerce, les brevets, le droit d'auteur, les secrets industriels et la propriété intellectuelle d'un tiers.

Les tableaux d'affichage, les salons de discussion et autres forums que nous proposons sur ce Site sont conçus à de fins d'échange d'informations et pour que les utilisateurs expriment leurs opinions. Vous vous engagez à ne pas publier du Contenu qui contiendrait toute forme de prospection commerciale telle que la publicité pour un produit ou un service, ou l'offre d'un produit ou d'un service à la vente ou l'envoi de lecteurs vers un endroit où ils trouveront plus de renseignements sur un produit ou un service. Vous consentez également à ne pas poster de contenu qui contient des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel similaire ou des programmes qui peuvent avoir un effet négatif sur le bon fonctionnement de ce Site ou de l'ordinateur d'un autre utilisateur.

Acushnet Company apprécie vos commentaires mais vous prie de ne pas envoyer à Acushnet Company de suggestions, dessins, modèles ou autres descriptions d'idées relatives à de nouveaux produits, ou de modifications à apporter à des produits existants ou encore d'actions marketing. Acushnet Company n’accepte aucun produit non-sollicité, aucune suggestion de commercialisation.

Toutes les communications ou tous les Contenus que vous transmettez au Site par e-mail ou un autre moyen, y compris toutes données, questions, remarques et suggestions, ou tout autre élément de cette nature seront traitées comme si elles n'étaient ni confidentielles, ni relevant du droit de la propriété. Acushnet Company ne peut empêcher la "récolte" d'informations provenant de ce Site et il est possible que vous soyez contactés par Acushnet Company ou des tiers qui ne lui sont pas affiliés, par e-mail ou un autre moyen, au sein ou en dehors de ce Site. Tout élément de votre transmission peut être édité par ou pour le compte d'Acushnet Company et peut être ou non affiché sur ce Site, selon la seule décision d'Acushnet Company, et peut être utilisé par Acushnet Company ou ses partenaires associées à toutes fins, y compris mais de façon non limitative, la reproduction, divulgation, transmission, publication, diffusion et affichage. En outre, Acushnet Company est libre d'utiliser les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques contenues dans n'importe quelle communication que vous avez envoyée au Site à n'importe quelles fins, y compris mais de façon non limitative, pour le développement, la fabrication et la commercialisation de produits reposant sur l'utilisation de ces informations sans compensation versée à la personne qui les a envoyées.

Bien qu'Acushnet Company peut à l'occasion contrôler ou vérifier les discussions, les conversations informelles, publications, transmissions, tableaux d'affichage et tout autre élément de cette nature sur le Site, Acushnet Company n'est pas tenue de le faire et décline toute responsabilité ou responsabilité civile relative au contenu de tels éléments ou pour toute erreur, diffamation, écrit diffamatoire, calomnie,omission, faux, obscénité, pornographie, blasphème, danger ou inexactitude contenus dans toute information à l'intérieur de telles données présentes sur le Site. Acushnet Company décline toute responsabilité ou responsabilité civile pour toute action ou communication de votre part ou de la part d'un tiers non associé au sein ou en dehors de ce Site.

Rapports liés à toute violation des présentes conditions

Si vous pensez que du Contenu a été affiché et ne respecte pas ces Termes et Conditions, veuillez nous en informer par e-mail à ip@acushnetgolf.com. Nous pouvons, mais, de façon générale, nous n'accusons pas réception de vos plaintes. Vous conviendrez que nous ne pouvons pas et n'agiront pas en tant qu'arbitre dans le cadre de litiges causés par les communications ou transmissions de la part d'un tiers sur ce Site, mais nous prendrons de telles mesures que si nous le jugeons nécessaire et à notre seule discrétion. Si vous êtes titulaire de droits d'auteur et que vous pensez que vos droits on été enfreints par du Contenu téléchargé et déposé sur ce site, veuillez vous reporter à la rubrique ci dessous, Procédure de Notification de Violation de Droit.

Accord de Licence pour les contenus créés par les utilisateurs

Tout Contenu que vous soumettez sur ce site web contenant des éléments artistiques, des enregistrements audio, copies, idées, images, musique, photographies, textes, enregistrements vidéo, matériel écrit et/ou autre matériel («Contenu Généré par les Utilisateurs») est régi par ces conditions.

A cet égard, vous accordez à Acushnet Company un droit irrévocable, non-exclusif, perpétuel et libre de redevance d'utiliser et d'exploiter le Contenu Généré par les Utilisateurs, y compris, et sans que la liste soit limitative, le ou les titres et tous les éléments de ce Contenu, dans sa totalité ou en partie, sur n'importe quel support ou de quelque manière que ce soit n'importe où dans le monde. A cet égard, vous reconnaissez et consentez que : (a) Acushnet Company a le droit d'éditer, modifier ou arranger le Contenu Généré par les Utilisateurs comme elle le souhaite et à son entière discrétion ; (b) Acushnet Company n'est soumise à aucune obligation de vous mentionner lors de l'utilisation des Contenus que vous avez générés ; et (c) vous renoncez à tout « droit moral »  que vous pourriez avoir dans ce Contenu. Vous comprenez qu'Acushnet Company agira sur le principe selon lequel vous renoncez à vos droits, déclarations, garanties et indemnités dans le cadre de cet accord et que vous pouvez encourir des dépenses importantes en renonçant à ces droits, déclarations, garanties, et indemnités dans le cas où Acushnet Company utiliserait votre Contenu.

Processus de plainte concernant les Droits d'Auteur

Acushnet Company s'engage à se conformer aux lois Américaines en matière de droit d'auteur et à répondre aux déclarations de violation des droits d'auteur. Acushnet Company examinera et traitera rapidement les avis de violation présumée de droit d'auteur et prendra les mesures appropriées conformément au Digital Millennium Copyright Act, Titre17, Code des États-Unis, section 512(c)(2) (“DMCA”).

Conformément au DMCA, les notifications de violation présumée de droit d'auteur doivent être transmises à l'Agent Désigné du Fournisseur de Services. Les notifications doivent être soumises à l'Agent Désigné, ci-dessous, pour ce site de la façon suivante :

1. En envoyant un e-mail à ip@acushnetgolf.com; or

2- En envoyant un courrier postal U.S à :

Copyright Agent
Acushnet Company
Attn: Legal Department
333 Bridge Street
Fairhaven, MA 02719

Pour que votre réclamation soit valide conformément au DMCA, vous devez fournir les informations suivantes jointes à la notification de violation supposée de droit d'auteur :
a. La signature manuscrite ou électronique d'une personne autorisée à agir pour le compte du détenteur des droits d'auteur ;
b. Une identification des travaux protégés dont le droit d'auteur est présumé avoir été enfreint.
c. Une identification des éléments qui sont présumés avoir enfreint le droit d'auteur ou sont l'objet des activités répréhensibles et qui doivent être retirés ou dont l'accès doit être rendu impossible ainsi que les informations jugées raisonnablement suffisantes pour permettre à Register.com de localiser ces éléments ;
d. Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de contacter la partie plaignante telles que adresse, numéro de téléphone et si elle existe une adresse de messagerie électronique ;
e. Une attestation indiquant que la partie plaignante croit de bonne foi que l'utilisation contestée des éléments n'est pas autorisée par le titulaire des droit d'auteur, par ses représentants ou par la loi ;
f. Une attestation qui, sous peine de parjure, déclare que les informations contenues dans l'avis sont exactes et que la partie plaignante est autorisée à agir pour le compte du détenteur d'un droit exclusif qui aurait été enfreint.
(Pour plus d'informations concernant les renseignements à fournir pour constituer une notification valide, veuillez vous reporter à 17 U.S.C. 512(c))

Dès réception d'un formulaire de notification dûment complété et signé,nous bloqueront l'accès aux éléments qui font l'objet d'une violation présumée des droits d'auteur et informeront rapidement l'individu qui a affiché ces éléments que l'accès a été retiré comme nous l'oblige le Copyright Act. Si votre notification n'est pas signée ou n'est pas remplie sur nos formulaires et ne contient pas la nomenclature de nos formulaires nous vous aiderons à présenter une notification dûment remplie. Si toute autre information était absente de votre notification, nous ne pourront, cependant, être en mesure de donner suite à votre requête.

Conformément à 17 U.S.C.§512(g)(2), l'individu qui a affiché les éléments peut nous adresser une contre-notification selon laquelle les éléments ont été retirés ou bloqués suite à une erreur ou une erreur d'identification des éléments. Cette procédure de notification de contestation doit (1) être signée, (2) mentionner le nom de l'individu, son adresse et son numéro de téléphone, (3) inclure une attestation déclarant que l'individu fait une contre-notification sous peine de parjure, et (4) fournir une attestation déclarant que la personne consent à la juridiction de la cour fédéral de district où son lieu de résidence se trouve. Si nous recevons une telle contre-notification, et que nous décidons que nous souhaitons rétablir l'accès à ces éléments, une copie vous sera envoyée afin de vous informer que l'accès aux éléments en question sera rétabli sous dix jours ouvrés. L'accès sera rétabli entre le dixième et le quatorzième jour ouvré après réception d'une contre-notification à moins que vous nous informiez que vous avez présenté un recours en justice en vue d'une ordonnance du tribunal pour empêcher l'individu, auteur de l'affichage, de poursuivre ses activités portant atteinte au droit de propriété intellectuelle sur notre réseau et serveurs. Si nous décidons de ne pas rétablir l'accès aux éléments, vous ne recevrez pas d'autre avis.

Vous devez savoir que, conformément au DCMA, les plaignants qui font de fausses déclarations concernant la violation de droit d'auteur sont tenus au versement de compensations relatives au retrait ou au blocage des éléments, au paiement des frais de justice et des honoraires d'avocats.

Loi en Vigueur aux États-Unis

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